14e session de la Conférence des Parties contractantes
Wuhan
Chine
5 nov - 13 nov 2022
La 14e Session de la Conférence des Parties contractantes (COP14) a eu lieu entre le 5 et le 13 novembre 2022, sous une forme hybride, à Wuhan (Chine) au East Lake International Conference Center (ELICC) et à Genève (Suisse) au Centre international de conférences de Genève (CICG).
La cérémonie d’ouverture et le segment de haut niveau ont étés gérés de manière hybride à Wuhan. Les négociations et d’autres aspects de la COP14 ont eu lieu en présentiel à Genève.
Les Résolutions adoptées par la Conférence des Parties contractantes peuvent être téléchargées ici.
Le Rapport de la session peut être téléchargé ici.
Agenda
1
Ouverture de la session
2
Allocutions générales et discours liminaires ; Cérémonie du Prix Ramsar
3
Adoption de l’ordre du jour
3.1
Ordre du jour provisoire
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30 août 2022
COP14 Doc.3.1 Ordre du jour provisoire
3.2.1
Programme de travail provisoire - Wuhan
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30 août 2022
COP14 Doc.3.2.1 Programme de travail provisoire - Wuhan
3.2.2
Programme de travail provisoire - Genève
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7 novembre 2022
COP14 Doc.3.2.2 Rev.1 Programme de travail provisoire : Genève
30 août 2022
COP14 Doc.3.2.2 Programme de travail provisoire - Genève
4
Adoption du Règlement intérieur
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1 septembre 2022
COP14 Doc.4 Règlement intérieur provisoire
5
Élection du président et des vice-présidents et remarques du président
6
Nomination du Comité de vérification des pouvoirs et de tout autre comité
7
Admission des observateurs
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9 novembre 2022
COP14 Doc.7 Rev.1 Admission des observateurs
2 novembre 2022
COP14 Doc.7 Admission des observateurs
8
Rapport du Président du Comité permanent
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1 septembre 2022
COP14 Doc.8 Rapport du Président du Comité permanent
9
Rapport de la Secrétaire générale sur l’application de la Convention
9.1
Application au niveau mondial
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31 octobre 2022
COP14 Doc.9.1 Rapport de la Secrétaire générale sur l’application de la Convention : Application au niveau mondial
9.2
Les travaux du Secrétariat
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29 septembre 2022
COP14 Doc.9.2 Rapport de la Secrétaire générale sur l’application de la Convention : Les travaux du Secrétariat
10
Rapport du Secrétariat conformément à l’Article 8.2 sur la Liste des zones humides d’importance internationale
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20 septembre 2022
COP14 Doc.10 Rev.1 Rapport du Secrétariat conformément à l’Article 8.2 sur la Liste des zones humides d’importance internationale
31 août 2022
COP14 Doc.10 Rapport du Secrétariat conformément à l’Article 8.2 sur la Liste des zones humides d’importance internationale
11
Rapport sur l’application du Programme de CESP 2016-2024
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8 septembre 2022
COP14 Doc.11 Rapport sur l’application du Programme de CESP 2016-2024
12
Rapport de la présidence du Groupe d’évaluation scientifique et technique (GEST)
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15 août 2022
COP14 Doc.12 Rapport du Président du Groupe d’évaluation scientifique et technique
13
Questions issues des Résolutions et Recommandations de sessions précédentes de la Conférence des Parties contractantes
14
Rapport du Secrétariat sur les incidences administratives et financières des projets de résolutions
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27 octobre 2022
COP14 Doc.14 Rapport du Secrétariat sur les incidences administratives et financières des projets de résolutions
15
Rapport financier de la présidence du Sous-groupe du Comité permanent sur les finances pour 2019-2022 et budget proposé pour la période triennale 2023-2025
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23 septembre 2022
COP14 Doc.15 Rapport financier de la présidence du Sous-groupe du Comité permanent sur les finances pour 2019-2022 et budget proposé pour la période triennale 2023-2025
16
Accréditation du label ‘Ville des zones humides’ : Présentation des certificats
17
Élection des Parties contractantes qui siégeront au Comité permanent en 2022-2025
18
Examen des projets de résolutions et recommandations présentés par les Parties contractantes et le Comité permanent
18.1
Projet de résolution sur les questions financières et budgétaires
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10 novembre 2022
COP14 Doc.18.1 Rev.1 Projet de résolution sur les questions financières et budgétaires
5 août 2022
COP14 Doc.18.1 Projet de résolution sur les questions financières et budgétaires
18.2
Projet de résolution sur les responsabilités, rôle et composition du Comité permanent et répartition régionale des pays dans le cadre de la Convention sur les zones humides
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13 novembre 2022
COP14 Doc.18.2 Rev.2 Projet de résolution sur les responsabilités, rôle et composition du Comité permanent et répartition régionale des pays dans le cadre de la Convention sur les zones humides
9 novembre 2022
COP14 Doc.18.2 Rev.1 Projet de résolution sur les responsabilités, rôle et composition du Comité permanent et répartition régionale des pays dans le cadre de la Convention sur les zones humides
5 août 2022
COP14 Doc.18.2 Projet de résolution sur les responsabilités, rôle et composition du Comité permanent et répartition régionale des pays dans le cadre de la Convention sur les zones humides
18.3
Projet de résolution sur l’efficacité et l’efficience de la Convention de Ramsar
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9 novembre 2022
COP14 Doc.18.3 Rev.1 Projet de résolution sur l’efficacité et l’efficience de la Convention de Ramsar
5 août 2022
COP14 Doc.18.3 Projet de résolution sur l’efficacité et l’efficience de la Convention de Ramsar
18.4
Projet de résolution sur l’examen du quatrième Plan stratégique de la Convention sur les zones humides, ajouts pour la période entre la COP14 et la COP15 et éléments fondamentaux pour le cinquième Plan stratégique
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10 novembre 2022
COP14 Doc.18.4 Rev.1 Projet de résolution sur l’examen du quatrième Plan stratégique de la Convention sur les zones humides, ajouts pour la période entre la COP14 et la COP15 et Cadre pour le cinquième Plan stratégique
11 août 2022
COP14 Doc.18.4 Projet de résolution sur l’examen du quatrième Plan stratégique de la Convention sur les zones humides, ajouts pour la période entre la COP14 et la COP15 et éléments fondamentaux pour le cinquième Plan stratégique
18.5
Projet de liste des Résolutions effectivement caduques (Pas de document : figure à l'annexe 1 du projet de résolution en le document COP14 Doc.18.6)
18.6
Projet de résolution sur les options en vue de poursuivre l’étude de toutes les résolutions et décisions précédentes
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13 novembre 2022
COP14 Doc.18.6 Rev.2 Projet de résolution sur l’examen des résolutions et recommandations de la Conférence des Parties
10 novembre 2022
COP14 Doc.18.6 Rev.1 Projet de résolution sur l’examen des résolutions et recommandations de la Conférence des Parties
12 septembre 2022
COP14 Doc.18.6 Projet de résolution sur les options en vue de poursuivre l’étude de toutes les résolutions et décisions précédentes
18.7
Projet de résolution : Comment structurer, rédiger et traiter les documents et messages de la Convention
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5 août 2022
COP14 Doc.18.7 Projet de résolution : Comment structurer, rédiger et traiter les documents et messages de la Convention
18.8
Projet de résolution sur le renforcement de la visibilité de la Convention et les synergies avec d’autres accords multilatéraux sur l’environnement et institutions internationales
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13 novembre 2022
COP14 Doc.18.8 Rev.2 Draft resolution on enhancing the Convention’s visibility and synergies with other multilateral environmental agreements and other international institutions
11 novembre 2022
COP14 Doc.18.8 Rev.1 Projet de résolution sur le renforcement de la visibilité de la Convention et les synergies avec d’autres accords multilatéraux sur l’environnement et institutions internationales
5 août 2022
COP14 Doc.18.8 Projet de résolution sur le renforcement de la visibilité de la Convention et les synergies avec d’autres accords multilatéraux sur l’environnement et institutions internationales
18.9
Projet de résolution sur les Initiatives régionales Ramsar – Directives opérationnelles
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13 novembre 2022
COP14 Doc.18.9 Rev.2 Draft resolution on Ramsar Regional Initiatives
12 novembre 2022
COP14 Doc.18.9 Rev.1 Projet de résolution sur les Initiatives régionales Ramsar
8 septembre 2022
COP14 Doc.18.9 Projet de résolution sur les Initiatives régionales Ramsar
18.10
Projet de résolution sur la nouvelle approche de la CESP
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13 novembre 2022
COP14 Doc.18.10 Rev.3 Draft resolution on the new CEPA approach
13 novembre 2022
COP14 Doc.18.10 Rev.2 Projet de résolution sur la nouvelle approche de la CESP
10 novembre 2022
COP14 Doc.18.10 Rev.1 Projet de résolution sur la nouvelle approche de la CESP
9 août 2022
COP14 Doc.18.10 Projet de résolution sur la nouvelle approche de la CESP
18.11
Projet de résolution sur les prix Ramsar pour la conservation des zones humides
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10 novembre 2022
COP14 Doc.18.11 Rev.1 Projet de résolution sur les prix Ramsar pour la conservation des zones humides
10 août 2022
COP14 Doc.18.11 Projet de résolution sur les prix Ramsar pour la conservation des zones humides
18.12
Projet de résolution sur la mise à jour du label Ville des Zones Humides accréditée par la Convention de Ramsar
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12 novembre 2022
COP14 Doc.18.12 Rev.2 Projet de résolution sur la mise à jour du label Ville des Zones Humides accréditée par la Convention de Ramsar
12 novembre 2022
COP14 Doc.18.12 Rev.1 Projet de résolution sur la mise à jour du label Ville des Zones Humides accréditée par la Convention de Ramsar
5 août 2022
COP14 Doc.18.12 Projet de résolution sur la mise à jour du label Ville des Zones Humides accréditée par la Convention de Ramsar
18.13
Projet de résolution sur l’éducation aux zones humides dans le secteur de l’enseignement officiel
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10 novembre 2022
COP14 Doc.18.13 Rev.1 Projet de résolution sur l’éducation aux zones humides dans le secteur de l’enseignement officiel
5 août 2022
COP14 Doc.18.13 Projet de résolution sur l’éducation aux zones humides dans le secteur de l’enseignement officiel
18.14
Projet de résolution sur le renforcement des liens Ramsar avec la jeunesse
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10 novembre 2022
COP14 Doc.18.14 Rev.1 Projet de résolution sur le renforcement des liens Ramsar avec la jeunesse
5 août 2022
COP14 Doc.18.14 Projet de résolution sur le renforcement des liens Ramsar avec la jeunesse
18.15
Projet de résolution sur l’état des sites inscrits sur la Liste des zones humides d’importance internationale
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13 novembre 2022
COP14 Doc.18.15 Rev.3 Draft resolution on the status of Sites in the List of Wetlands of International Importance
13 novembre 2022
COP14 Doc.18.15 Rev.2 Projet de résolution sur l’état des sites inscrits sur la Liste des zones humides d’importance internationale
10 novembre 2022
COP14 Doc.18.15 Rev.1 Projet de résolution sur l’état des sites inscrits sur la Liste des zones humides d’importance internationale
11 août 2022
COP14 Doc.18.15 Projet de résolution sur l’état des sites inscrits sur la Liste des zones humides d’importance internationale
18.16
Projet de résolution sur la Liste Ramsar
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8 novembre 2022
COP14 Doc.18.16 Rev.1 Projet de résolution sur la Liste Ramsar
5 août 2022
COP14 Doc.18.16 Projet de résolution : Révision des Critères Ramsar, et déclassement des sites inscrits sur la Liste de Ramsar situés sur des territoires non reconnus, au niveau des Nations Unies, comme faisant partie du territoire du pays soumissionnaire
18.17
Projet de résolution sur l’application future des aspects scientifiques et techniques de la Convention pour 2023-2025
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10 novembre 2022
COP14 Doc.18.17 Rev.1 Projet de résolution sur l’application future des aspects scientifiques et techniques de la Convention pour 2023-2025
5 août 2022
COP14 Doc.18.17 Projet de résolution sur l’application future des aspects scientifiques et techniques de la Convention pour 2023-2025
18.18
Projet de résolution sur l’amélioration de la conservation et de la gestion des petites zones humides
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10 novembre 2022
COP14 Doc.18.18 Rev.1 Projet de résolution sur l’amélioration de la conservation et de la gestion des petites zones humides
5 août 2022
COP14 Doc.18.18 Projet de résolution sur l’amélioration de la conservation et de la gestion des petites zones humides
18.19
Projet de résolution sur l’intégration de la conservation et de la restauration des zones humides dans les stratégies nationales de développement durable
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15 novembre 2022
COP14 Doc.18.19 Rev.2 Draft resolution on integrating wetland protection, conservation, sustainable use and management into national sustainable development strategies
11 novembre 2022
COP14 Doc.18.19 Rev.1 Projet de résolution sur l’intégration de la conservation et de la restauration, de l’utilisation durable et de la gestion des zones humides dans les stratégies nationales de développement durable
12 août 2022
COP14 Doc.18.19 Projet de résolution sur l’intégration de la conservation et de la restauration des zones humides dans les stratégies nationales de développement durable
18.20
Projet de résolution sur la protection, la gestion et la restauration des zones humides en tant [que solutions fondées sur la nature] [qu'approches fondées sur les écosystèmes] pour faire face à la crise climatique
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12 novembre 2022
COP14 Doc.18.20 Rev.3 La protection, la conservation, la restauration, l’utilisation durable et la gestion des zones humides au service de la lutte contre le changement climatique
10 novembre 2022
COP14 Doc.18.20 Rev.2 (draft) Draft resolution on protection, management and restoration of wetlands as nature-based solutions [or ecosystem-based approaches] to address the climate crisis
25 octobre 2022
COP14 Doc.18.20 Rev.1 Projet de résolution sur la protection, la gestion et la restauration des zones humides en tant [que solutions fondées sur la nature] [qu'approches fondées sur les écosystèmes] pour faire face à la crise climatique
11 août 2022
COP14 Doc.18.20 Projet de résolution sur la protection, la gestion et la restauration des zones humides en tant que solutions fondées sur la nature [ou approches fondées sur les écosystèmes] pour faire face à la crise climatique
18.21
Projet de résolution sur les estimations des populations d'oiseaux d'eau pour soutenir les inscriptions de Sites Ramsar nouveaux et existants selon le Critère 6 de Ramsar – utilisation de nouvelles estimations
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10 novembre 2022
COP14 Doc.18.21 Rev.1 Projet de résolution sur les estimations des populations d’oiseaux d’eau pour soutenir les inscriptions de Sites Ramsar nouveaux et existants selon le Critère 6 de Ramsar - utilisation de nouvelles estimations
8 août 2022
COP14 Doc.18.21 Projet de résolution sur les estimations des populations d’oiseaux d’eau pour soutenir les inscriptions de Sites Ramsar nouveaux et existants selon le Critère 6 de Ramsar - utilisation de nouvelles estimations
18.22
Projet de résolution sur l'établissement du Centre international des mangroves dans le cadre de la Convention de Ramsar
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11 novembre 2022
COP14 Doc.18.22 Rev.2 Projet de résolution sur la proposition de création d’un Centre international des mangroves (une Initiative régionale Ramsar)
9 novembre 2022
COP14 Doc.18.22 Rev.1 Projet de résolution sur l'établissement du Centre international des mangroves dans le cadre de la Convention de Ramsar
5 août 2022
COP14 Doc.18.22 Projet de résolution sur l'établissement du Centre international des mangroves dans le cadre de la Convention de Ramsar
18.23
Projet de résolution : Remerciements au pays hôte, la République populaire de Chine
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13 novembre 2022
COP14 Doc.18.23 Rev.3 Draft resolution: Thanks to the Host Country, the People’s Republic of China
11 novembre 2022
COP14 Doc.18.23 Rev.2 Projet de résolution : Remerciements au pays hôte, la République populaire de Chine
7 novembre 2022
COP14 Doc.18.23 Rev.1 Projet de résolution : Remerciements au pays hôte, la République populaire de Chine
4 novembre 2022
COP14 Doc.18.23 Projet de résolution : Remerciements au pays hôte, la République populaire de Chine
18.24
Projet de résolution sur l’urgence environnementale en Ukraine liée aux dommages causés aux zones humides d’importance internationale du pays (Sites Ramsar) à la suite de l’agression de la Fédération de Russie
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11 novembre 2022
COP14 Doc.18.24 Rev.2 Projet de résolution sur la réponse de la Convention de Ramsar à l’urgence environnementale en Ukraine liée aux dommages causés aux zones humides d’importance internationale du pays (Sites Ramsar) à la suite de l’agression de la Fédé
9 novembre 2022
COP14 Doc.18.24 Rev.1 Projet de résolution sur l’urgence environnementale en Ukraine liée aux dommages causés aux zones humides d’importance internationale du pays (Sites Ramsar) à la suite de l’agression de la Fédération de Russie
8 novembre 2022
COP14 Doc.18.24 Projet de résolution sur l’urgence environnementale en Ukraine liée aux dommages causés aux zones humides d’importance internationale du pays (Sites Ramsar) à la suite de l’agression de la Fédération de Russie
19
Rapport du Comité de vérification des pouvoirs
20
Rapport sur les discussions, conclusions et recommandations des séances précédentes
21
Adoption des Résolutions et Recommandations
22
Date et lieu de la prochaine session ordinaire de la Conférence des Parties contractantes
23
Divers
24
Adoption du rapport de la 14e Session de la Conférence des Parties contractantes
25
Clôture de la session